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Législation sur la cryptomonnaie aux États-Unis progresse : mise à jour de novembre 2025.

La fermeture du gouvernement devrait prendre fin demain, et le travail se poursuit sur la législation concernant la clarté du marché des cryptomonnaies.

Suite à GENIUS, une nouvelle législation devait être adoptée rapidement, mais le processus a été retardé en raison de la fermeture, et il n’est pas prévu qu’elle soit prête avant la fin de cette année.

Un vote au Sénat au premier trimestre 2026, suivi de 2 à 3 mois de débats à la Chambre sur le projet, et une adoption en juillet semblent constituer le scénario le plus optimiste.
Le marché boursier est en déclin, et le BTC atteint un nouveau creux quotidien. Le Bitcoin, tombant à 103 000 $, a laissé le marché dans le rouge. À long terme, nous verrons des résultats positifs significatifs issus des lois sur les cryptomonnaies. De plus, alors que la fermeture du gouvernement touche à sa fin, des progrès sont en cours, quoique lentement.
Les États-Unis ont fait leur premier grand pas cette année avec GENIUS, et la signature de Trump a permis de mettre en vigueur la législation sur les stablecoins. Par la suite, nous avons vu de nombreuses grandes entreprises financières annoncer leur intention d’entrer dans le secteur des stablecoins. Les banques ont également rejoint le mouvement. En d’autres termes, chaque nouvelle réglementation se traduit par un intérêt accru des institutions.
La fermeture du gouvernement devrait prendre fin demain, et les législateurs reprendront rapidement leur travail. Les républicains, qui s’attendaient à ce que la législation sur la structure du marché soit rapidement adoptée après l’approbation de GENIUS, n’ont pas encore obtenu gain de cause. Bien que l’espoir d’une législation bipartite demeure, il a considérablement diminué. La Commission sénatoriale des banques, du logement et des affaires urbaines devait discuter de la législation fin septembre et mi-octobre, mais la fermeture, qui a débuté le 1er octobre, l’a mise en suspens.
Malgré la fermeture, des sources indiquent que la Commission sénatoriale de l’agriculture, de la nutrition et des forêts, responsable de la rédaction d’une partie du projet de loi sur la structure du marché affectant la Commodity Futures Trading Commission, poursuit les négociations. Les sénateurs John Boozman et Booker finalisent également le projet de législation du marché et pourraient bientôt recueillir des retours à ce sujet.

Les progrès réalisés par la Commission de l’agriculture indiquent que le processus se poursuit avant le vote à la Chambre. Alors, la nouvelle législation, qui apportera de la clarté aux marchés de la cryptomonnaie, sera-t-elle finalisée cette année ? Non, ce n’est pas probable. Avec les élections de mi-mandat l’année prochaine, il reste une fenêtre de sept mois jusqu’en août, ce qui signifie que si la législation n’est pas une priorité absolue, elle pourrait ne pas être finalisée l’année prochaine non plus.
Dans le meilleur des cas, un vote au Sénat aurait lieu au premier trimestre 2026, ce qui pourrait libérer plusieurs mois de débats entre le Sénat et la Chambre des représentants pour négocier les différences entre les projets. C’est une occasion de voir à quel point Trump, qui fait face à un risque croissant de perdre sa majorité au Sénat et à la Chambre, valorise la crypto. S’il décide d’accélérer le processus d’ici début 2026, la loi serait adoptée l’année prochaine. Dans le scénario opposé, une perte de majorité combinée à l’hostilité continue des démocrates envers la crypto éteindrait tout espoir d’une loi cryptographique permanente avant la fin du mandat de Trump. En effet, cela serait une catastrophe.