La SEC charge Stoner Cats 2 LLC d'une offre NFT non enregistrée

Source : Site officiel de la SEC américaine Traduction : Shan Oppa, Golden Finance

Washington, DC, le 13 septembre 2023

La Securities and Exchange Commission des États-Unis a accusé aujourd’hui Stoner Cats 2 LLC (SC2) d’avoir mené une offre de titres de crypto-actifs non enregistrés** sous la forme de jetons dits non fongibles (NFT) qui a permis de lever environ 800 millions de dollars auprès des investisseurs. une websérie animée intitulée Stoner Cats. **

Selon la décision de la SEC, le 27 juillet 2021, SC2 a vendu plus de 10 000 NFT à des investisseurs au prix d’environ 800 $ chacun, et les a vendus en 35 minutes. Le jugement a constaté que les campagnes marketing de SC2, avant et après la vente des NFT Stoner Cats au public, mettaient l’accent sur les avantages spécifiques de la possession de ces NFT, y compris la possibilité pour les propriétaires de revendre les NFT sur le marché secondaire. De plus, dans le cadre de la campagne marketing, l’équipe SC2 a souligné son expertise en tant que producteurs hollywoodiens, sa connaissance des projets de cryptographie et des acteurs célèbres impliqués dans la série Web, amenant les investisseurs à s’attendre à ce qu’une série Web réussie puisse conduire aux bénéfices des Stoner Cats NFT. de la hausse de la valeur de revente sur le marché secondaire. De plus, SC2 a configuré les NFT Stoner Cats pour fournir une redevance de 2,5 % sur les transactions sur le marché secondaire de chaque NFT et a encouragé les particuliers à acheter et à vendre des NFT, ce qui a amené les acheteurs à dépenser plus de 20 millions de dollars dans au moins 10 000 transactions. Selon la décision de la SEC, SC2 a violé le Securities Act de 1933 car il a proposé et vendu au public des offres non enregistrées de ces titres de crypto-actifs qui ne répondaient pas aux exigences d’exemption d’enregistrement.

“Que votre offre implique des castors, des marmottes ou des NFT d’origine animale, en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières, ce sont les réalités économiques de l’offre qui déterminent le contrat d’investissement (c’est-à-dire le titre), et non ce que vous étiquetez”, a déclaré Gurbir S. Grewal, directeur de la Division of Enforcement de la SEC. vendus sur le marché secondaire. Profitant des NFT. Il n’est donc pas surprenant que, comme l’indique le verdict, Stoner Cats ait vendu tous ses NFT en seulement 35 minutes, générant plus de 8 millions de dollars de revenus, dont une grande partie sur le marché secondaire. être revendu en quelques mois plutôt que d’être considéré comme un objet de collection.

“L’enregistrement des titres, y compris les titres de crypto-actifs, protège les investisseurs en fournissant des informations leur permettant de prendre des décisions d’investissement éclairées”, a déclaré Carolyn Welshhans, chef de cabinet adjoint de la SEC. “Les Stoner Cats veulent récolter tous les avantages de l’offre et de la vente de titres. au public.” , mais a ignoré les responsabilités juridiques qui en découlent. "

Sans admettre ni nier les conclusions de la SEC, SC2 a accepté de se conformer au jugement d’interdiction et de payer une amende civile d’un million de dollars. L’ordonnance crée un fonds d’actions pour restituer les fonds utilisés par les investisseurs victimes pour acheter des NFT. SC2 a également accepté de détruire tous les NFT en sa possession ou sous son contrôle et de publier un avis de commande sur son site Web et ses réseaux sociaux.

L’enquête de la SEC a été menée par David Frisof, Brian Fitzsimons, Antony Richard Petrilla et Brian Quinn du Bureau, avec l’aide de Carmen Taveras Alam, Donald Battle, James Carlson, Will Connolly, Patrick Costello, Howard Kaplan, Joshua Mallet et Yongping Zheng. L’affaire a été supervisée par Mme Welshans, aux côtés du directeur de l’unité Crypto Assets and Cyber David Hirsch et du directeur adjoint Jorge Tenreiro.